Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BEAUCE DEPANNAGE 28
Numéro de dépôt :
1213977
Date de dépôt :
16/06/1982
Lieu de dépôt :
CHARTRES
Date d'expiration :
16/06/1992
Présentation de la marque BEAUCE DEPANNAGE 28
Déposée le 16 juin 1982 par la Société Anonyme (SA) GRAND et TRICOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHARTRES), la marque française « BEAUCE DEPANNAGE 28 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BEAUCE DEPANNAGE 28 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213977.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEAUCE DEPANNAGE 28 est expirée depuis le 16 juin 1992.
GRAND et TRICOT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-07